31 3 25 : Le budget de Saint-Lys adopté de justesse

Compte rendu 'Imagine Saint-Lys' du conseil municipal du lundi 31 mars 2025

Public : L'affluence reste plus forte que d'habitude pour ce conseil municipal (CM) sur le budget avec une quinzaine de personnes.

Ambiance : Toujours tendu, avec une nouvelle stratégie du maire de ne pas répondre directement aux questions, mais il est souvent mal à l'aise, il s'emporte parfois. L’attitude souvent unie des oppositions le gêne dans son discours de victimisation, rejetant toutes ces fautes sur le groupe de Fabrice Planchon. Nous avons donc un petit budget, sans vision, petitement adopté avec 15 pour contre 14, avec toujours Patrice Larrieu absent qui, avec sa procuration, fait passer le budget. Cette fin de mandat, sans souffle, semble bien poussive.

Points essentiels abordés : Le budget était la partie principale de ce CM.

Sur le contexte de ce CM de crise vous pouvez lire notre petit dossier :

16/11/2020 Compte rendu du conseil municipal .

08/01/2025 L'équipe de Serge Deuilhé explose, le maire de St-Lys en difficulté.

22/01/2025 Crise politique à Saint-Lys, Planchon s'explique.

27/01/2025 Conseil municipal annulé, le maire a perdu sa majorité.

31/01/2025 Communiqué de l'opposition sur la crise à Saint-Lys

01/02/2025 Compte rendu du conseil municipal

15/03/2023 Compte rendu du conseil municipal sur le DOB

Présents : 28. 1 absent avec procuration de Saint-Lys Ensemble (Équipe du maire) : P. Larrieu (absent systématiquement à tous les CM en 2023, 2024 et 2025 sauf deux fois le 3-7-23 et le 8-4-24) procuration à S. Deuilhé. N'habite plus dans la région.

Horaire : 20h00, le lundi 31 mars – 23h35

Lieu : Salle des mariages de la mairie de St-Lys
 

Vous pouvez écouter le conseil municipal, mais toujours pas de vidéo :

https://www.youtube.com/watch?v=qtqPJqWdUKQ
 

Qui est qui ?

En gras le prénom et nom de l'intervenant d'Imagine Saint-Lys (Nicolas Rey-Bèthbéder)

En italique et gras le prénom et nom de l'intervenant de Saint-Lys ensemble (Serge Deuilhé)

En souligné et italique le prénom et nom de l'intervenant de Saint-Lys Avenir (Fabrice Planchon).

En italique le prénom et nom de l'intervenant de Saint-Lys en Vie (Laurent Pomery).

SUR LES PV

Nicole Dédébat : Suite au décès de Michel Sicard, Nicole Dédébat lui rend hommage.

Serge Deuilhé, maire, reprend très rapidement les mots de Nicole Dédébat. Pas de minute de silence. Rien de plus.

Nicolas Rey- Bèthbéder : Manque à cet ordre du jour, le CR du dernier CM, déjà au dernier CM le PV comprenait de nombreuses fautes, pourtant nous a dit qu'on avait acheté un logiciel de reconnaissance des audios pour faciliter la transcription. En vain visiblement. La vidéo du conseil municipal du 1 février n'est pas disponible , contrairement à ce que vous dites M. le maire, n'est plus disponible. Votre groupe ne tient qu'à la procuration d'un conseil municipal n'habite plus la commune, ni la région, M. Patrice Larrieu, absent je le rappelle pour nos concitoyens en 2023, 2024 et 2025. Nous espérons aussi que tous les adjoints seront bien présents dans la commune, car le travail ne manque pas. Les Saint-Lysiens n'admettront plus qu'un maire adjoint habite loin de Saint-Lys et se dit au travail. Assez de langue de bois, et plus de travail !

Serge Deuilhé : Bien... M. Planchon...

Fabrice Planchon : Je vais rebondir sur ce que vient de dire M. Rey-Bèthbéder car nous avons reçu de votre part un e-mail au ton particulièrement violent à l'encontre du groupe Saint-Lys Avenir. Nous ne nous abaisserons pas et chercherons une nouvelle voie avec un débat franc, apaisé et public, sans petits messages.

Serge Deuilhé : Pas d'autres interventions ? Je n'ai rien à répondre messieurs. La lavage du linge sale se fait en famille. Pour répondre à M. Rey-Bèthbéder les PV sont bien sur le site. Je présente Mme F. Josse-Vétault qui est notre directrice financière depuis presque six mois.

DÉLIBÉRATIONS

INSTITUTION et VIE POLITIQUE

CM2025-3-28 : Institution et vie politique - Prise d’acte du montant des indemnités des élus avant le vote du budget primitif 2025

Annie Lepape : Apparemment, sur votre liste, il manque un nom ...

Serge Deuilhé (gêné) : Il manque un nom ???

Annie Le Pape : si, M Larrieu n 'est pas mentionné

Serge Deuilhé : (très gêné, la public est amusé car M. Patrice Larrieu, qui permet d'avoir la majorité de justesse au maire, est en réalité absent depuis deux ans car il vit en région parisienne. Ceci explique qu'il n'ait rien comme indemnité et son d'absence sur le tableau est bien un lapsus) On corrige mais il n’a pas d’indemnités.

FINANCES LOCALES

CM2025-3-29 : Finances locales - Budget Assainissement - Compte de Gestion 2024. Notre vote : Pour.

CM2025-3-30 : Finances locales - Budget Assainissement - Compte Administratif 2024

Fabrice Planchon : Taux de réalisation de 38% ? SPIC 57 % de réalisation? pourquoi ce décalage de 20 points à St-Lys ?

Denis Péry :  : Travaux non réalisés cette année qui expliquent ce delta.

Notre vote : Pour.

CM2025-3-31 : Finances locales - Budget Ville - Compte de Gestion 2024

Notre vote : Pour.

CM2025-3-32 : Finances locales - Budget Ville - Compte Administratif 2024

Fabrice Planchon :  : 53% de reste à réaliser ?

Denis Péry :   60% en dépenses réelles

Thierry Bertrand :  les chiffres page 5 comparez 2023 le résultat est faux. Qui relit ? quelles conséquences ? je m’inquiète sur ces erreurs, j’ai le doute.

Denis Péry :   c’est vrai c’est une erreur

Thierry Bertrand : quelle certitude qu’il n’y en a pas d’autres ?

Denis Péry : … pas de réponse

Thierry Andrau  : quoi dans les restes à réaliser ?

Denis Péry  : urbanisme 73K informatique 100K€ ST env 600K€

Notre vote : Pour.
 

CM2025-3-33 : Finances locales - Budget Ville - Affectation de résultat 2024. Notre vote : Pour.

CM2025-3-34 : Finances locales - Budget Ville - Budget Primitif – Exercice 2025

Serge Deuilhé : un budget est feuille de route pour atteindre nos objectifs suite au ROB malgré le contexte, avec maîtrise des dépenses de fonctionnement.

Denis Péry. (Correspond au ROB et à la commission finances)

Fabrice Planchon  : merci pour l’invitation commission finance, quelques éclaircissements SVP : 100K€ pour études bourg centre ? Petit Prince 0€ ? y a rien ? Ecoles n’apparaissent pas ? Cession immobilière 250K€ ? vous en savez quelque chose ? Prestations de services doublés (+100K€) ?

Denis Péry  : les OP expliquent comptablement, et pas en opérations, mais tout y est. Les anciens ST et sur R Garros.

Fabrice Planchon :  : pourquoi le cimetière apparait ailleurs que dans l’APCP

Denis Péry  : ça existait déjà, on l’a gardé

Serge Deuilhé : il n’y a pas d’incohérence donc M Planchon, c’est juste technique

Thierry Bertrand : nous ne sommes pas spécialiste de la comptabilité publique, je comprends M Planchon, et un document de 157 pages

Denis Péry : d’où l’intérêt des faire l commission finances, renseignez avant avec votre groupe.

Thierry Bertrand : oui bon, dans votre groupe aussi, certains ne comprennent pas

Serge Deuilhé : oui aucun intérêt, dans ce que vous dites.

Thierry Bertrand : la renaturation des cours d’écoles, Tabarly et Gazailla. On a eu aucune commission technique pour travailler, même la transition écologique…

Serge Deuilhé : quel rapport avec le budget ?

Thierry Bertrand : j’y viens, la commune a-t-elle la possibilité d’investir 580K€ ? on pouvait faire pareil voire mieux, avec moins d’investissement et plus rapidement, donc. Pareil pour les 500K€ du cimetière.

Serge Deuilhé : on en reparlera tout à l’heure

Nicolas Rey- Bèthbéder : vous dites que le document a été envoyé mais tard. L’emprunt, pourquoi faire ? renaturation ? piste cyclable ? route de St Clar ? combien de subvention ?

Denis Péry  : 850K€ remboursement de capital sur l’année comprend les 2.

Serge Deuilhé : sur la route de St Clar, nous aurons un bon taux de sub (70%), mais c’est trop tôt pour le dire. Le foncier évidemment. Sinon on pourrait - sous réserve - (pas de date, ni de montant)

Philipppe Landes : le timing est bon, démarrage dernier trimestre 2025. 2026-2027.

Nicolas Rey- Bèthbéder : À la Gravette, il y a eu 167k€ de dépenser l'année dernière, c’est quoi ? et combien de dépenses sont prévues en 2025 pour la Gravette ? Je n'ai pas vu beaucoup d'améliorations à la salle de la Gravette...

Serge Deuilhé, d'un ton moqueur : Mais moi non plus M. Rey-Bèthbéder !

Denis Péry : Ce sont des dépenses cumulées, ce n'est pas seulement pour 2024.

Serge Deuilhé : Le reste ne se voit pas forcément, c'est la défense incendie

Nicolas Rey- Bèthbéder : T165K€ de dépensés seulement pour la défense incendie ?

Serge Deuilhé : 90 000 euros pour la défense incendie et des frais qui ne se voient pas forcément, et je vous rejoins, mais qui sont nécessaires.

Nicolas Rey- Bèthbéder : Bon, j'ai quelques doutes, mais, la Gravette, c’est toujours aussi mal isolée. Les chiffres que vous m'avancez me semblent bizrres car la somme est rondelette. Mais donc 0€ pour cette année, il n'y a plus rien à faire ?

Serge Deuilhé : Au DOB, on a dégagé des priorités, les écoles, etc… mais la gravette passe après, les travaux d’extension du cimetière. Vous n’êtes pas d’accord.

Nicolas Rey- Bèthbéder : Je n’ai pas dit ça, je veux juste comprendre pourquoi il y a 167K€ de dépensés ? Je ne comprend pas.

Serge Deuilhé : Je ne réponds pas, c’est pathétique. Vous et Planchon.

Nicolas Rey- Bèthbéder : C’est un sujet pathétique la Gravette ?

Serge Deuilhé : Je n’ai pas dit ça, vous ne comprenez pas notre politique, c’est tout. Toutes ces dépenses sont justifiées, pas des mises au normes, c’est toujours en cours. On approfondit les sujets.

Nicolas Rey- Bèthbéder : Ce n’est donc pas prioritaire, nous ne sommes pas pathétiques.

Serge Deuilhé : Attaquez moi au tribunal si vous n’êtes pas d’accord.

Nicolas Rey- Bèthbéder : Pour 140Ke au mobilier urbain, si le bourg centre n’est pas finalisé ? Rack à vélo ?

Céline Bruniera : J’ai déjà expliqué les 9 fiches actions dont 7 engagées. Le plan guide travaillé avec le CAUE et l’archi de bâtiments de France. C’est donc en cours

Nicolas Rey- Bèthbéder : Je termine sur le bourg centre 100K€ ? plus 50K€ d’études ?

Céline Bruniera : volume d’études urbaine (BC + parking des glycines, city stade, archéologie)

Nicolas Rey- Bèthbéder : sur quoi précisément ?

Céline Bruniera : la concertation sur les grandes lignes et grands objectifs, avec mission d’accompagnement.

Nicolas Rey- Bèthbéder :  ?

Céline Bruniera : requalifier les zones à urbaniser.

Nicole Dédébat : Curieux que vous utilisiez « pathétique » ? soyez au-dessus, soyez plus respectueux « être grand c’est soutenir une grande querelle »

Fabrice Planchon : J’ai pris une leçon de langue de bois, sur la gravette, j’espère que vous reconnaitrez votre erreur, je la connais. Et la Rénovation médiathèque ?

Serge Deuilhé : merci Me Dédebat, je ne répondrai pas à M Planchon.

Denis Péry : c’est noyé dans les comptes, mais ça y est

Fabrice Planchon : comment on fait pour suivre ?

Serge Deuilhé : ça ne m’intéresse pas, l’orientation politique est prioritaire, comment on le porte.

Denis Péry : depuis 2020 vous avez le détail d’environ 17M€

Fabrice Planchon : j’aimerai juste savoir combien ça coûte au réel, même les petits projets.

Serge Deuilhé : ça n’en vaut pas la peine.

Annabelle Sarrat : les écoles : précisez si Ayguebelle est prévu

Serge Deuilhé : F Arthaud et P Prince sont anciens, et donc à rénover. Rénovation complète pour F Arthaud et Petit Prince en suivant. En faisant attention aux contraintes budgétaires. Gaz et Tab en renaturation. Et Petit Prince plus tard.

Nicolas Rey- Bèthbéder : le pigeonnier de la tuilerie ?

Céline Bruniera : études à réaliser, l’EPFO a investi, nous avons à tenir compte d’un bâtiment public

Thierry Bertrand : rénovation et entretien de baux communaux, quels sont-ils ?

Denis Péry : musée, mairie, médiathèque, rideaux cosec, jeux de cleds

Thierry Bertrand : mais sur les bâtiments privés publics comme l’ancienne caserne des pompiers, etc… que comptez-vous faire ? je ne vois rien, c’est abandonné ?

Serge Deuilhé : classer un bâtiment en ERP pose problème. On ne peut pas faire « comme ça », on analyse, pas de projet, pas de priorité

Céline Bruniera : les autres acquisitions, vous avez les destinations, vous savez les difficultés techniques et réglementaires.

Nicolas Rey- Bèthbéder : dans le ROB on en avait parlé : des ventes à faire ? sinon on ne s’en sort pas, réflexion que vous n’avez pas mené.

Céline Bruniera : la stratégie d’achat vous la connaissez, avec nos obligations de logements sociaux avec de petites opérations parsemées sur tout le territoire. On se bat.

Nicolas Rey- Bèthbéder : la rue pasteur, on attend la stratégie

Serge Deuilhé : On vous a déjà expliqué, c’est très difficile à mener. on a eu le COVID, la guerre en Ukraine, c’est très difficile à mener, y compris avec les bailleurs sociaux qui ne savent pas comment financer les opérations. Avant c’était facile, ça tombait tout seul. Vous verrez que si c’était simple ce serait fait.

Nicolas Rey- Bèthbéder : Vous ne reconnaissez pas vos erreurs dans la rue pasteur !

Céline Bruniera : il n’a pas eu d’erreur. c’est toujours transversal.

Serge Deuilhé : le dialogue a été fait, vous étiez là. Et oui c’est transversal, on a peut-être des progrès à faire, mais vous n’êtes plus là. On va faire une commission d’accessibilité.

Thierry Bertrand : les bâtiments : stratégie ? il faudrait un stratège.

Serge Deuilhé : merci pour cette leçon. Nous avons bien une politique foncière, vous ne la percevez pas.

Fabrice Planchon : Je vais prendre un peu de hauteur, je vais essayer de ne pas être pathétique. Il y a des priorités qu’une ne comprend pas mais je vois qu’on a déjà du retard sur les écoles, le bourg centre, le plan pluriannuel d'investissement nous aurait été utiles jusqu’à 2030 ? le Grand Café de France , bombe à retardement ? les température dans les classes, droit de retrait  des agents vont faire droit de retrait, pas de vision, vous n’avez pas de méthode. On votera contre.

Serge Deuilhé : vous avez dit que nos finances étaient saines, c’est étrange, vos reproches portent sur plusieurs années, mais vous y étiez. Profitez-en, mais vous m’avez remercié en disant que les finances sont saines.

Nicolas Rey- Bèthbéder : Vous ne répondez pas sur le fond. Vous vous servez de votre différend avec M  Planchon pour ne pas répondre.

Serge Deuilhé : Continuez à le dire si ça vous chante

Thierry Bertrand : Vous ne répondez pas effectivement. On attend la réunion publique pour expliquer un projet pour nous élus. Nous voterons contre

Serge Deuilhé : la renaturation est programmée en APCP après. C’est le rôle du ROB et DOB. On l’a fait avec les acteurs du lieu. On ne va pas le faire à leur place.

Nicolas Rey- Bèthbéder : On veut un vote à bulletin secret, avec isoloir.

Serge Deuilhé : Je note votre demande. On va le faire. Ce budget reflète notre engagement entre rigueur et ambition. Avec soutien aux associations, CCAS, MJC. Merci aux services et à votre participation active. À noter, une remarque désobligeante et hautaine du maire, qui nous accuse en substance de ne pas soutenir la politique d’investissement.

> Vote à bulletin secret : 15 pour, dont la procuration de P. Larrieu -14 contre. Notre vote : Contre.

CM2025-3-35 : Finances locales - Budget Principal - Vote des taux d’imposition 2025

Thierry Bertrand : un historique élevé du taux d’imposition par rapport aux autres strates de communes identiques.

Serge Deuilhé : oui

Notre vote : Pour.

CM2025-3-36 : Finances locales - Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - Travaux d’extension du cimetière de la Moutonne

Thierry Bertrand : j’ai vu des travaux il y quelques mois, c’est quoi ?

Denis Péry : prestation de services, hors investissement.

Serge Deuilhé : c’est un document administratif pour rendre possible l’investissement

Nicolas Rey- Bèthbéder : c’est ou sujet délicat, mais ça représente un montant élevé, mais on pourrait le penser vertical.

Serge Deuilhé : ça change le prix ? pas sûr. Accompagnons nos chers disparus.

Notre vote : Pour.

CM2025-3-37 : Finances Locales - Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - Renaturation des cours des écoles Éric Tabarly et F Arthaud - Site Gazailla

Thierry Bertrand  : cette somme est inconsidérée face aux besoins de la ville st lys. Arbre pour ilots de fraicheur : oui mais le prochain est hors norme face à la capacité financière. Échéance pour que les ilots soient efficaces = 10 ans selon bureau d’études. Question ? quel entretien ? je suis inquiet car personne n’est qualifié pour la taille des arbres . Il faut former les agents car toujours très délicat de faire les tailles. Récupérer les eaux des toitures pour alimenter l’arrosage des arbres il faut peut être prévoir un goutte à goutte, car nous avons connus des printemps secs.

Serge Deuilhé :  merci des éléments apportés sur un budget. Un choix pédagogique pour ilots de fraicheur. Pas 10 ans car nous plantons des arbres de 2m50. Financement par CD région projets globaux en incluant les acteurs du secteur et nous pourrons avoir des subventions.

Thierry Bertrand : choix politique vous le défendez mais on va y revenir sur la prochaine délibération. Le choix de deux cours d’école pour la dénaturation. Explique la façon de faire les choses, les parents d’élèves sont pas toujours d’accord mais en effet ce n’est que quelques personnes

Notre vote : Pour.
 

CM2025-3-38 : Finances locales - Création d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - Rénovation énergétique et fonctionnelle du groupe scolaire F Arthaud - Site Ayguebelle

Thierry Bertrand :  : rénovation car groupe le plus ancien presque 60 ans. Comment justifier la rénovation plutôt que de construire un bâtiment neuf ?

Serge Deuilhé : Les rénovations des bâtiments sont des actions privilégiées que la construction nouvelle car nous ne souhaitons pas artificialiser les sols. Donc, 10 classes = 10 millions. Ça rentre dans le cadre du renouvellement durable. Les sols sont poreux, les huisseries sont obsolètes. La baisse des effectifs ne permettra pas de construire une nouvelle école.

Thierry Bertrand : pas factuel. y a-t-il eu des études qui permet de prouver le différentiel et la question mérite d’être poser. L'École Petit Prince est pareil. Ayguebelle 6 classes ?

Fabrice Planchon :  : non 10 classes. J’aurai aimé avoir plus d’informations pour faire le comparatif

Serge Deuilhé : propose à T. Bertrand d’aller voir les mairies de localités à proximité pour connaître les contraintes budgétaires. Nous avons un budget de la collectivité saine. Les agents territoriaux auront noté qu’ils ne sont pas compétents pour couper les arbres, ils apprécieront. Pour École Petit Prince, Il y a eu des rajouts pas le même coffret électrique donc rénovation très complexe donc dans une seconde phase on ira rénover l'École Petit Prince. Dans le sens de l’énergie renouvelable ; des ilots de fraicheur alors que le bitume rayonne et donc les enfants pourront venir à l’école à pied. Il s’inscrit dans le projet bourg centre.

Notre vote : Pour.

CM2025-3-39 : Finances locales - Demande de subventions pour la renaturation des cours des écoles Éric Tabarly et Florence Arthaud - Site Gazailla. Serge Deuilhé : c’est grâce aux bureau d’étude que nous arrivons à un budget raisonné

Notre vote : Pour.

CM2025-3-40 : Finances locales - Subvention au CCAS 2025. Notre vote : Pour.

CM2025-3-41 : Finance locales - Associations - Autorisation signature convention objectifs et moyens avec l’association POUR LA SAUVEGARDE DES MOULINS DU CANTON DE SAINT-LYS. Notre vote : Pour.

CM2025-3-42 : Finances locales - Subventions aux associations 2025

Nicolas Rey- Bèthbéder : Il insiste sur l'importance du soutien aux associations, mais doute de l'utilité du Conseil Local de Développement de la Vie Associative (CLDVA) ) qui n’a pas lieu d’être dans un commune comme St-Lys. 

Il souligne qu'il n'y a pas eu de renouvellement du CLDVA, Notre demande des grilles des points donnés aux associations n'a jamais été donné aux élus. On rend toujours compliqué quelque chose de simple. Pendant le temps du Covid, le CLDVA n'a pas bien fonctionné, cela reste opaque.

Un des critères importants pour le nombre de St-Lysiens dans l’association. On a attendu des années pour avoir la réponse, notamment sur l'association du circuit d'Empeaux. Sur le fond les critères devraient être revus.

Catherine Louit : C'est le résultat du travail des association c’est elle qui ont travaillé sur la charte les critères. C’est dénigrer le temps que les bénévoles y passent. On demande un lien entre la mairie et les associations. Open agenda par le CLDVA, à l’origine des emplacements des grilles pour affichage. Remplir bilan moral financier, temps de formation.Demande d’actions pour revaloriser les bénévoles et la journée au bénéfice des bénévoles. Le renouvellement du bureau est difficile en effet, les financements et le service communication. C’est dommage de minimiser le travail des bénévoles malgré la difficulté. Identifier le CLDVA et accentuer sur la communication sur le rôle de cette entité. Elle remercie le monde associatif.

Nicolas Rey- Bèthbéder : On n 'a pas les éléments, le bureau du CLDVA ne se renouvelle pas donc il ne fonctionne pas. Nous n’avons pas les critères.

Serge Deuilhé : On débat sur l’octroi d’une subvention du tissu associatif. Le CLDVA a un avis consultatif, ça ne fonctionne pas, le projet parfois sont difficiles et il faut du temps il faut le travailler et le réinterroger, on souhaite de la transparence on va s’améliorer on vous donne les éléments du nombre de licenciés ou d’inscrits. Aller voir sur les autres communes et les strates. Dire que CLDVA ne sert à rien n’est pas constructif.

Fabrice Planchon : Le CLDVA était à la base une bonne initiative, très exigeant dès le début, les calculs de points sont compliqués. Le CLDVA, porté par les élus, il est a bout de souffle.

Catherine Louit : Il vous a fallu 8 ans pour dire que cela ne fonctionne pas et vous n’avez jamais posé de questions !

Fabrice Planchon : je rafraichis la mémoire j’ai participé a la grille de calcul des points

Thierry Bertrand : Allez voir aller dans les autres communes, il faut sortir du montant pour la vision précise et on doit ressortir les 2/3 des budgets pour MJC comparer ce qui est comparable. J’ai demandé à la commission de nous fournir la façon de noter les articles pour attribuer les points qui permettent les subventions Une association n’a rien à faire dans ces subventions : le circuit d’Empeaux

Serge Deuilhé : J'ai un retour positif des associations pour le soutien, mais les critères ne sont pas la priorité.

Volonté politique de s’associer à la MJC, et donc maintenant convention de 4 ans avec la CAF. Une nouvelle fois le maire dit que les associations sont importantes dans une ville. Et montre le dynamisme de la ville. Notre vote : Pour.

CM2025-3-43 : Finances Locales - Vente des véhicules et matériels réformés. Notre vote : Pour.

CM2025-3-44 : Finances Locales - Sortie d’inventaire des véhicules et matériels réformés, figurant dans l’actif de la Commune; Notre vote : Pour.

CM2025-3-45 : Finances locales - Autorisation de signature d’un protocole transactionnel à la suite d’un changement de concession funéraire; Notre vote : Pour.

VOIRIE

CM2025-3-46 : Voirie - Convention de mise à disposition de services entre la Commune de Saint-Lys et le Muretain Agglo pour l’entretien des voiries communales hors chemins ruraux - Renouvellement à compter du 1er janvier 2025. Notre vote : Pour.

DÉCISIONS du MAIRE

Décisions relatives au droit de préemption urbain

QUESTIONS

Question Anne Marie Le Pape, St-Lys en vie : création chemin de la Marnière vers le COSEC et le collège

Sur le rob, travaux en cours page 14, prévision en 2025

Abribus sur la rue Mitterrand dans le centre ville ?

Serge Deuilhé :   Responsabilité de Tisséo on va faire remonter la demande

La voie piétonne le lotissement Madeleine Richou et chemin de Pillore

Céline Bruniera : un travail auprès des propriétaires, transmis à l’agglo c’est dans les dossiers agglo

Le bâtiment de l’ancienne ferme de la tuilerie ? une aire de jeu ?

Serge Deuilhé : les études sont démarrées on reviendra vers vous des que l’on aura des projets