Projet Bastide

Projet BASTIDE devenu Opération Bastide

Note : ce document a été remis en séance du Conseil Municipal du 06 décembre 2010, à tous les élus.

Il n’apparaît pas dans le compte-rendu (questions diverses)

 

Historique

Origine : Municipalité de Monsieur Troyes,

Lance une étude par le cabinet Petersen prenant en compte la Commune. Cette étude a été reçue en fin de mandat par l’équipe de Monsieur Troyes.

Nous l’avons reprise en la limitant au centre-ville (partie de la Bastide, élargie).

L’Opération Bastide a démarré avec la rue de la République et la place Jean Moulin sous responsabilité du Conseil Général de Haute-Garonne  (CG31). Cette décision est une  décision personnelle de Monsieur Izard, Président du Conseil Général (lors d’une réunion voirie annuelle). Le choix des entreprises était donc de responsabilité CG31.

Si malfaçons il semble logique de jouer son rôle de bon père de famille et de demander à la maîtrise d’œuvre et d’ouvrage  (le CG31), de faire jouer la garantie par les entreprises. C’est en tout cas ce que nous aurions fait sans accuser qui que ce soit.

La partie « ruelles » de responsabilité commune a été réalisée par le pool.

Pour info l’étude avait été faite sur la place Liberté, Bastide, Nationale, parvis de l’église, avec accessibilité complète. Les documents sont restés disponibles en mairie.

Pour le groupe Dynamisme et Qualité de Vie :

Bernard Barbié